Déposée le 19 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAN HOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORETAL domicilié(e) 13, RUE DE LA GUYANE, BP 196 - 97493 - SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 184 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SORETAL domicilié(e) 13, RUE DE LA GUYANE, BP 196 - 97493 - SAINTE CLOTILDE CEDEX - France.
La marque CHAN HOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORETAL, SARL - 13, RUE DE LA GUYANE, BP 196 - 97493 - SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 338184070
SORETAL - 13, RUE DE LA GUYANE, BP 196 - 97493 - SAINTE CLOTILDE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303336 - Publication au BOPI 2005-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607648 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21
- Viande, poissons - Pâtisserie et confiserie, sauces (condiments) - Aliments pour les animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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