Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANCHE DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC domicilié(e) Drève de l'Arc en Ciel 102, 6700 SCHOPPACH-ARLON BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER - France.
La marque TRANCHE DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREMARTEC S.A. - Drève de l'Arc en Ciel 102, 6700 SCHOPPACH-ARLON BELGIQUE - Belgique
CABINET P. BECKER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait, petit-lait, fromages; gélatine et pectine pour aliments; crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre; confitures, compotes, marmelades; consommés; gelées de fruits, mousses de fruits, salades de fruits; gelées comestibles; potages et préparations pour faire des potages; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes; mélanges contenant de la graisse pour tartines; tous ces produits étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucreries, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confîserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, sauces; tous ces produits étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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