Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC domicilié(e) 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREMARTEC S.A., société anonyme de droit belge - 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique
ipSO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 20 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254813 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription le 21 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461020 - Publication au BOPI 2007-09-21
Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264617 - Publication au BOPI 1998-10-14
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192030 - Publication au BOPI 2001-02-13
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518863 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465815 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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