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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC
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SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL
SOREMARTEC S.A., société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1576803
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC domicilié(e) 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ip SO, selàrl d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 22 février 2020.

SOREMARTEC a également déposé les autres marques suivantes : PERFETTO , MON CHERI FERRERO , KINDER MALTINE , TRANCHE DE LAIT , FERRERO ENSEMBLE JUSTEMENT , SOLEIL , Kinder friends , Un grand coeur. , CHOCO - STICKS , PETITES PENSEES


SOREMARTEC S.A., société anonyme de droit belge - 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique


ip SO, selàrl d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164750 - Publication au BOPI 2000-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 11 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°442428 - Publication au BOPI 2006-10-11

Inscription le 4 février 2000 - Changement de dénomination n°294937 - Publication au BOPI 2000-02-04

Inscription le 16 octobre 1998 - Concession de licence n°265653 - Publication au BOPI 1998-10-16

Inscription le 4 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294938 - Publication au BOPI 2000-02-04

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Renouvellement avec limitation le 18 février 2010 n°2431575 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et autres produits laitiers, café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, glace.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.