Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITES PENSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC domicilié(e) 102 Drève de l'Arc-en-Ciel - 6700 - SCHOPPACH-ARLON - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque PETITES PENSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREMARTEC S.A., Société Anonyme de droit belge - 102 Drève de l'Arc-en-Ciel - 6700 - SCHOPPACH-ARLON - Belgique
Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281494 - Publication au BOPI 2005-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620457 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567099 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11
Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788121 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04
Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait: denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou; édulcorants de table; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie,gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre; vinaigres, sauces (condiments), condiments; épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers
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