Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTY
SOREMARTEC S.A.

Numéro de dépôt :
1272431
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2004
LIBERTY de SOREMARTEC

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 10 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC domicilié(e) Drève de l'Arc-en-ciel 102 6700 SCHOPPACH-ARLON BELGIQUE (dossier no 2031697) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L domicilié(e) (dossier no 2031697) - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 10 avril 2004.

SOREMARTEC a également déposé les autres marques suivantes : PERFETTO , MON CHERI FERRERO , KINDER MALTINE , TRANCHE DE LAIT , FERRERO ENSEMBLE JUSTEMENT , SOLEIL , Kinder friends , Un grand coeur. , CHOCO - STICKS , PETITES PENSEES


SOREMARTEC S.A. - Drève de l'Arc-en-ciel 102 6700 SCHOPPACH-ARLON BELGIQUE (dossier no 2031697) - XX


BONNET-THIRION S.A.R.L - (dossier no 2031697) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1994 n°2031697 - Publication au BOPI 1994-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158338 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48195 - Publication au BOPI 1990-09-28

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