Déposée le 2 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Kinder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC domicilié(e) 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'avocats au barreau de paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque Kinder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751033.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREMARTEC, S.A - 5, rue Joseph Netzer - 6700 ARLON - Belgique
ipSO, société (selàrl) d'avocats au barreau de paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620457 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; produits alimentaires à base de sucre ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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