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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC Société régie selon les lois belges
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VENICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENICE
SOREMARTEC S.A. Société régie selon les lois belges

Numéro de dépôt :
3491571
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2017
VENICE de SOREMARTEC Société régie selon les lois belges

Présentation de la marque VENICE

Déposée le 29 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC Société régie selon les lois belges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC Société régie selon les lois belges domicilié(e) Drève de l'Arc-en-Ciel 102,6700 SCHOPPACH-ARION,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENICE est expirée depuis le 29 mars 2017.


SOREMARTEC S.A. Société régie selon les lois belges - Drève de l'Arc-en-Ciel 102,6700 SCHOPPACH-ARION,BELGIQUE - Belgique


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620457 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.