Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFAELLO PUR PLAISIR
SOREMARTEC S.A, société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
4018986
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2023
RAFFAELLO PUR PLAISIR de SOREMARTEC S.A

Présentation de la marque RAFFAELLO PUR PLAISIR

Déposée le 11 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RAFFAELLO PUR PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC S.A domicilié(e) 5 rue Joseph Netzer - 6700 - ARLON - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque RAFFAELLO PUR PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFAELLO PUR PLAISIR est expirée depuis le 11 juillet 2023.

SOREMARTEC S.A a également déposé les autres marques suivantes : KINDER TRANCHE AU YAOURT , FERRERO GOLDEN GALLERY


SOREMARTEC S.A, société anonyme de droit belge - 5 rue Joseph Netzer - 6700 - ARLON - Belgique


ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620457 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788121 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, beurre de coco, lait de coco à usage culinaire, boissons à base de lait, boissons à base de produits laitiers, milk-shakes ;

Pâtisserie et confiserie ; gaufrettes fourrées, gaufrettes enrobées, chocolat et produits à base de chocolat, pralines, glaces comestibles ; boissons à base de café, boissons à base de cacao ou de chocolat, boissons à base de thé ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, eau de coco, lait de coco (boissons), lait d'amandes, boissons à base de noix de coco, boissons isotoniques, boissons énergétiques, smoothies.