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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOREM-ORTHO
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ORTHO PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHO PLUS
SOREM-ORTHO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1566358
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2009

Présentation de la marque ORTHO PLUS

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOREM-ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHO PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREM-ORTHO domicilié(e) Zone Entreprise La Farlède, Rue Pasteur, 83089 TOULON Cedex (dossier no 2160172) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2160172) - France.

La marque ORTHO PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHO PLUS est expirée depuis le 18 décembre 2009.

SOREM-ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : O+


SOREM-ORTHO (S.A.) - Zone Entreprise La Farlède, Rue Pasteur, 83089 TOULON Cedex (dossier no 2160172) - France


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2160172) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2160172 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 16 janvier 2002 - Gage radié n°338844 - Publication au BOPI 2002-01-16

Inscription le 4 février 2000 - Gage constitué n°296117 - Publication au BOPI 2000-02-04

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290500 - Publication au BOPI 1999-11-17

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