ORTHO PLUS
Présentation de la marque ORTHO PLUS
Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOREM-ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHO PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTHO PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHO PLUS est expirée depuis le 18 décembre 2009.
SOREM-ORTHO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2160172 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 16 janvier 2002 - Gage radié n°338844 - Publication au BOPI 2002-01-16
Inscription le 4 février 2000 - Gage constitué n°296117 - Publication au BOPI 2000-02-04
Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290500 - Publication au BOPI 1999-11-17