Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORELEC ENERGIES NOUVELLES
SORELEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436661
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022

Présentation de la marque SORELEC ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 8 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SORELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORELEC ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORELEC domicilié(e) 10, rue de la Bionne, LA MOTTE SAINT EUVERTE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 080 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SORELEC ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORELEC ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 8 octobre 2022.

SORELEC a également déposé les autres marques suivantes : ANAOUR , S SORELEC ENERGIES NOUVELLES , S SORELEC , SUNIGHT , PHEBUS , SORELEC , CREATIVE POCKET , PHALINA , SORELEC ELECTRONIQUE ET COMPOSANTS , SORECLIME


SORELEC, Société Anonyme - 10, rue de la Bionne, LA MOTTE SAINT EUVERTE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 087080446


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227868 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2012 n°2498430 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Installations de chauffage solaire. - Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Conseils et consultations sans rapport avec la conduite des affaires pour la construction, l'installation de chauffage et de climatisation, pour les installations et travaux d'électricité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.