Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORELEC ELECTRONIQUE ET COMPOSANTS
SORELEC SA

Numéro de dépôt :
3151535
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
05/03/2012
SORELEC ELECTRONIQUE ET COMPOSANTS de SORELEC

Présentation de la marque SORELEC ELECTRONIQUE ET COMPOSANTS

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SORELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SORELEC ELECTRONIQUE ET COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORELEC domicilié(e) 9, avenue des peupliers, BP 89,35512 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35512 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Bréluzeau, Avocat domicilié(e) Centre Espace Performance, ALPHASIS,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque SORELEC ELECTRONIQUE ET COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORELEC ELECTRONIQUE ET COMPOSANTS est expirée depuis le 5 mars 2012.

SORELEC a également déposé les autres marques suivantes : ANAOUR , S SORELEC ENERGIES NOUVELLES , S SORELEC , SUNIGHT , PHEBUS , SORELEC , CREATIVE POCKET , SORELEC ENERGIES NOUVELLES , PHALINA , SORECLIME


SORELEC SA - 9, avenue des peupliers, BP 89,35512 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35512 - France - SIREN 303413215


Pierre Bréluzeau, Avocat - Centre Espace Performance, ALPHASIS,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393273 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Composants électroniques.