Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NILAYA
SARL SOREL

Numéro de dépôt :
3169761
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NILAYA de SOREL

Présentation de la marque NILAYA

Déposée le 18 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NILAYA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREL domicilié(e) 66 AV DES CHAMPS ELYSÉES,75008 - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste SOREL domicilié(e) 66 AV DES CHAMPS ELYSEES,75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

SOREL a également déposé les autres marques suivantes : "COTTON CLUB" , il aime les garcons , ENTAM'NET , Ecole Nouvelle d'Enseignement par Séminaires - ENES - , MAZELTOV , "PAO CARAÏBES" , "LEGENDE OF FLAMENCO" , "PAÒ BRASIL" , AFRICAN LOUNGE , BEST of Gipsy


SARL SOREL - 66 AV DES CHAMPS ELYSÉES,75008 - 75008 - France


Ste SOREL - 66 AV DES CHAMPS ELYSEES,75008 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370259 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Support d'enregistrement phonographique Production phonographique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.