Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET-CHAFF
SOREL Paul

Numéro de dépôt :
98739720
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2018

Présentation de la marque SWEET-CHAFF

Déposée le 1 juillet 1998 par SOREL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SWEET-CHAFF »

Le déposant est SOREL Paul domicilié(e) MONTGAROULT (dossier no 2383213) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2383213) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET-CHAFF est expirée depuis le 1 juillet 2018.

SOREL Paul a également déposé les autres marques suivantes : GRANULYSE , SWEETIN , SWEETFORM , GESTALIUM , SKIPPER


SOREL Paul - MONTGAROULT (dossier no 2383213) - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2383213) - 75008 - France


Inscription le 9 février 2009 - Changement d'adresse n°490423 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383213 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 30 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°501038 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Aliments pour animaux et plus particulièrement des aliments pour chevaux.