SWEET-CHAFF
Présentation de la marque SWEET-CHAFF
Déposée le 1 juillet 1998 par SOREL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SWEET-CHAFF »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET-CHAFF est expirée depuis le 1 juillet 2018.
SOREL Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 février 2009 - Changement d'adresse n°490423 - Publication au BOPI 2009-02-09
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383213 - Publication au BOPI 2008-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Inscription le 30 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°501038 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30