Marque expirée - Marque en non vigueur

B. SOREL
SOREL Bernard

Numéro de dépôt :
95600041
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2015

Présentation de la marque B. SOREL

Déposée le 23 novembre 1995 par SOREL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B. SOREL »

Le déposant est SOREL Bernard domicilié(e) Zone d'entreprise BARIAS,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2301354) - 40230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREL Bernard domicilié(e) Zone d'entreprises BARIAS,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2301354) - 40230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B. SOREL est expirée depuis le 23 novembre 2015.


SOREL Bernard - Zone d'entreprise BARIAS,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2301354) - 40230 - France


SOREL Bernard - Zone d'entreprises BARIAS,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2301354) - 40230 - France


Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2005 n°2301354 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Jeux. Articles de sport basque tels que raquettes en bois pour jeu de balle notamment de type pala et housse de protection. Objets d'art en bois notamment trophées de sport en bois.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].