Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atelier des enseignes
SAS SOREGOR

Numéro de dépôt :
3990790
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/03/2023
L\'atelier des enseignes de SOREGOR

Présentation de la marque L'atelier des enseignes

Déposée le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « L'atelier des enseignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREGOR domicilié(e) 1 Rue du Tertre - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY domicilié(e) 31 Rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque L'atelier des enseignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier des enseignes est expirée depuis le 18 mars 2023.

SOREGOR a également déposé les autres marques suivantes : Co-piloter la croissance de votre enseigne , ADVENTI FRANCHISE , LIVLI GÉRER EN LIGNE, ENTREPRENDRE EN LIVE! , Devenez un super franchiseur Même les super héros ont besoin d'être épaulés! , DELEA PREVENIR ET AGIR CONTRE LES IMPAYES , LIVLI GÉRER EN LIGNE, ENTREPRENDRE EN LIVE! , ADVENTI INFORMATIQUE , SR PATRIMOINE , BREIZH COMPTA , LINK PATRIMOINE


SAS SOREGOR - 1 Rue du Tertre - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 069200210


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY - 31 Rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

– gestion des affaires commerciales ; services rendus pour aider dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, dans la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; administration commerciale ; comptabilité ; travaux de bureau ; aide et consultation pour l'organisation et la direction des affaires ; estimation en matière commerciale, consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; consultations professionnelles en matière de publicité, service de revue de presse ; conseil en matière de communication ; études de marché.

– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et de conférences.

– services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services d'analyses et de recherches industrielles notamment analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs.

– services juridiques.