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Marques déposées par la société SOREGIES DEUX-SEVRES SAEML
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Deux-Sèvres Energies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Deux-Sèvres Energies
SOREGIES DEUX-SEVRES SAEML

Numéro de dépôt :
3595173
Date de dépôt :
22/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018
Deux-Sèvres Energies de SOREGIES DEUX-SEVRES SAEML

Présentation de la marque Deux-Sèvres Energies

Déposée le 22 août 2008 par la société SOREGIES DEUX-SEVRES SAEML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Deux-Sèvres Energies »

Le déposant est la société SOREGIES DEUX-SEVRES SAEML domicilié(e) 14 rue notre dame,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 041 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREGIES DEUX-SEVRES domicilié(e) 14 rue notre dame,79000 NIORT - 79000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deux-Sèvres Energies est expirée depuis le 22 août 2018.

SOREGIES DEUX-SEVRES SAEML a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIES SERVICES DEUX-SEVRES , SOREGIES DEUX-SEVRES , GEREDIS


SOREGIES DEUX-SEVRES SAEML - 14 rue notre dame,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 492041066


SOREGIES DEUX-SEVRES - 14 rue notre dame,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.