Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICS
SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3056060
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2030
MICS de SOREEL SOCIETE DE REALISATION D\'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

Présentation de la marque MICS

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES domicilié(e) 18 RUE DE LA GÂTINE CHOLET, BP 426, 49304 CHOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 993 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques et Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick domicilié(e) 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque MICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICS arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.

SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ATLANT'IS , SORAIL , MICS , SOREEL


SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique - 18 RUE DE LA GÂTINE CHOLET, BP 426, 49304 CHOLET CEDEX - France - SIREN 317993897


CABINET VIDON Marques et Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick - 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454077 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Errata sur les renouvellements - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2748982 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; groupes électrogènes ; accouplement (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres, moteurs à explosion (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasse de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de machines et moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseur de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande pour véhicules autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installation de chauffage ; convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines ou de moteurs, à savoir câbles, commandes hydrauliques, commandes pneumatiques ; machines électriques à souder, notamment appareils de soudure autogène ; compresseurs, notamment compresseurs pour réfrigérateurs ; générateurs de courant ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, notamment convertisseur d'énergie éolienne en énergie électrique ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; séparateurs d'eau ; désaérateurs, dégazeurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (partie de machine) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (partie de machine) ; machines à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies pour des dynamos, courroies de machines ; courroies de ventilateur pour moteurs, courroies pour moteurs.