SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1619803
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2030
Présentation de la marque MICS
Déposée le 3 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES domicilié(e) 18 RUE DE LA GÂTINE CHOLET,
BP 426,
49304 CHOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 993 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI,
Mme THEMOIN Soizick domicilié(e) 16B rue de Jouanet,
Technopole Atalante, BP 90333,
35703 RENNES Cedex 7 - France.
La marque MICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2030.
SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ATLANT'IS , SORAIL , SOREEL , MICS
SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique - 18 RUE DE LA GÂTINE CHOLET,
BP 426,
49304 CHOLET CEDEX - France - SIREN 317993897
CABINET VIDON Marques & Juridique PI,
Mme THEMOIN Soizick - 16B rue de Jouanet,
Technopole Atalante, BP 90333,
35703 RENNES Cedex 7 - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183505 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454076 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28
Errata sur les renouvellements - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2748985 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; en particulier appareils de commande et de contrôle de gestion d'énergie
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