Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMTOISE
SOREDIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95561996
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2005

Présentation de la marque LA COMTOISE

Déposée le 9 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREDIS domicilié(e) Rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 075 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque LA COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMTOISE est expirée depuis le 9 mars 2005.

SOREDIS a également déposé les autres marques suivantes : LES DAURELS , MAIL DES CORDELIERS , BLASONERY , CHD magazine consommation hors domicile , SORET , SORET , SORET RUNGIS , CHAMBREUIL , CHANTEMENOU , CUVEE DE CAMEYRAS


SOREDIS (société anonyme) - Rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle, 51100 REIMS - France - SIREN 780075701


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons