Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCETTES TONI DOSE
SOREC SA

Numéro de dépôt :
1551994
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
02/10/2006
SUCETTES TONI DOSE de SOREC

Présentation de la marque SUCETTES TONI DOSE

Déposée le 18 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « SUCETTES TONI DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREC domicilié(e) AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2076437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOREC SA domicilié(e) (dossier no 2076437) - France.

La marque SUCETTES TONI DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque SUCETTES TONI DOSE est expirée depuis le 2 octobre 2006.

SOREC a également déposé les autres marques suivantes : LE FOURMILIER , LAINO GLYCERINE , SAULE FIX , SOREC , NATURELAX , JARDIN ET NATURE , ERATYL , PARASIDOSE , SUCETTES TONI DOSE , INSECTIDOSE


SOREC SA - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2076437) - France - SIREN 633820113


SOREC SA - (dossier no 2076437) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076437 - Publication au BOPI 1996-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336316 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317820 - Publication au BOPI 2001-03-12

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