SUCETTES TONI DOSE
Présentation de la marque SUCETTES TONI DOSE
Déposée le 18 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « SUCETTES TONI DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUCETTES TONI DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque SUCETTES TONI DOSE est expirée depuis le 2 octobre 2006.
SOREC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076437 - Publication au BOPI 1996-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336316 - Publication au BOPI 2001-12-04
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317820 - Publication au BOPI 2001-03-12