LE JARDINIER NATUREL NOUVEAU PAILLETTE DE LIN LE PAILLAGE NATUREL POUR MASSIFS ET POTAGERS ALLEGE-PROTEGE-DECORE EN LIMITANT DESHERBAGE-ARROSAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE JARDINIER NATUREL NOUVEAU PAILLETTE DE LIN LE PAILLAGE NATUREL POUR MASSIFS ET POTAGERS ALLEGE-PROTEGE-DECORE EN LIMITANT DESHERBAGE-ARROSAGE
SOREC S.A. société anonyme
Numéro de dépôt :
94528846
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2004
Présentation de la marque LE JARDINIER NATUREL NOUVEAU PAILLETTE DE LIN LE PAILLAGE NATUREL POUR MASSIFS ET POTAGERS ALLEGE-PROTEGE-DECORE EN LIMITANT DESHERBAGE-ARROSAGE
Déposée le 7 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDINIER NATUREL NOUVEAU PAILLETTE DE LIN LE PAILLAGE NATUREL POUR MASSIFS ET POTAGERS ALLEGE-PROTEGE-DECORE EN LIMITANT DESHERBAGE-ARROSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREC domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREC S.A. - France.
La marque LE JARDINIER NATUREL NOUVEAU PAILLETTE DE LIN LE PAILLAGE NATUREL POUR MASSIFS ET POTAGERS ALLEGE-PROTEGE-DECORE EN LIMITANT DESHERBAGE-ARROSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528846.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDINIER NATUREL NOUVEAU PAILLETTE DE LIN LE PAILLAGE NATUREL POUR MASSIFS ET POTAGERS ALLEGE-PROTEGE-DECORE EN LIMITANT DESHERBAGE-ARROSAGE est expirée depuis le 7 juillet 2004.
SOREC S.A. société anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113
SOREC S.A. - France
Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272268 - Publication au BOPI 1999-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits vétérinaires et hygièniques; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux.Affiches, tous articles imprimés et tous emballages en carton, papier, matières plastiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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