Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SOLEIL BAIN MOUSSANT LA BAIGNOIRE
SOREC SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96607893
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque COTE SOLEIL BAIN MOUSSANT LA BAIGNOIRE

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE SOLEIL BAIN MOUSSANT LA BAIGNOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREC domicilié(e) Avenue du gal de Gaulle, 14200 Hérouville St Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREC SA (Agnès Hors) - France.

La marque COTE SOLEIL BAIN MOUSSANT LA BAIGNOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SOLEIL BAIN MOUSSANT LA BAIGNOIRE est expirée depuis le 29 janvier 2006.

SOREC a également déposé les autres marques suivantes : LE FOURMILIER , LAINO GLYCERINE , SAULE FIX , SOREC , NATURELAX , JARDIN ET NATURE , ERATYL , PARASIDOSE , SUCETTES TONI DOSE , INSECTIDOSE


SOREC SA société anonyme - Avenue du gal de Gaulle, 14200 Hérouville St Clair - France - SIREN 633820113


SOREC SA (Agnès Hors) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305984 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297886 - Publication au BOPI 2000-03-30

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Préparations pour nettoyer - Savons - Produits de Parfumerie - Huiles essentielles - cosmétiques - lotions pour les cheveux - Dentifrices - Produits pharmaceutiques et hygiéniques.Désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).