BULLE POUSS'
Présentation de la marque BULLE POUSS'
Déposée le 29 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLE POUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BULLE POUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE POUSS' est expirée depuis le 29 mai 2006.
SOREC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 10 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242612 - Publication au BOPI 1997-09-10
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317820 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 10 septembre 1997 - Renonciation partielle n°242613 - Publication au BOPI 1997-09-10
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27