Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOREC SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TONIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREC SA domicilié(e) AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREC SA - France.
La marque TONIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644466.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREC SA, SOCIETE ANONYME - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113
SOREC SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336316 - Publication au BOPI 2001-12-04
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317820 - Publication au BOPI 2001-03-12
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques. Compléments alimentaires ou nutritionnels et produits diététiques à base ou présentés sous forme de: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Minéraux, vitamines, oligo-éléments extraits de ces produits. Compléments alimentaires ou nutritionnels et produits diététiques à base ou présentés sous forme de: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, épices. Minéraux, vitamines, oligo-éléments extraits de ces produits. Compléments alimentaires ou nutritionnels et produits diététiques à base de: Algues; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ou graines (semences); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; malt. Minéraux, vitamines, oligo-éléments extraits de ces produits
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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