Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MALOYA
Numéro de dépôt :
1693015
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
ST PIERRE REUNION
Date d'expiration :
04/09/2001
Présentation de la marque MALOYA
Déposée le 4 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST PIERRE REUNION), la marque française « MALOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MALOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALOYA est expirée depuis le 4 septembre 2001.
SOREBRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07