Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BUCHER COMPOSE
Numéro de dépôt :
1441927
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
31/12/1996
Présentation de la marque LE BUCHER COMPOSE
Déposée le 31 décembre 1986 par monsieur SOREAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LE BUCHER COMPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BUCHER COMPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUCHER COMPOSE est expirée depuis le 31 décembre 1996.
SOREAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21