Déposée le 7 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOREAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREAL domicilié(e) VONNAS - 01540 - VONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Evelyne BASSET BARTHELEMY domicilié(e) 44 RUE LEON PERRIN - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREAL, société par actions simplifiée - VONNAS - 01540 - VONNAS - France - SIREN 759200934
Maître Evelyne BASSET BARTHELEMY - 44 RUE LEON PERRIN - 01000 - BOURG EN BRESSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306190 - Publication au BOPI 2000-08-23
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348923 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348922 - Publication au BOPI 2002-06-19
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Renouvellement avec limitation le 6 janvier 2010 n°2426894 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-01-06
Produits chimiques destinés à l'agriculture, (sauf fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, aliments pour animaux, fourrages. Transport.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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