Marque enregistrée - Marque en vigueur

CBioD
SorCha

Numéro de dépôt :
4625388
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
CBioD de SorCha

Présentation de la marque CBioD

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par SorCha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBioD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est SorCha domicilié(e) 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SorCha, Madame JULIE CHAMPEIMONT FAURE domicilié(e) 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France.

La marque CBioD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625388.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBioD arrivera à expiration en date du 19 février 2030.


SorCha - 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France


SorCha, Madame JULIE CHAMPEIMONT FAURE - 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Lotions et huiles de massage; cosmétiques ;

Compléments alimentaires ; tisanes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Affiches ;

Récipients à usage ménager ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; foulards ;

Huiles à usage alimentaire ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; glaces alimentaires ; miel ; gâteaux ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; limonades ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Solutions liquides pour cigarettes électroniques.