Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par SorCha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CBioD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est SorCha domicilié(e) 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SorCha, Madame JULIE CHAMPEIMONT FAURE domicilié(e) 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France.
La marque CBioD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625388.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBioD arrivera à expiration en date du 19 février 2030.
SorCha - 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France
SorCha, Madame JULIE CHAMPEIMONT FAURE - 18 rue du Mail - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Lotions et huiles de massage; cosmétiques ;
Compléments alimentaires ; tisanes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Affiches ;
Récipients à usage ménager ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chapellerie ; foulards ;
Huiles à usage alimentaire ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; glaces alimentaires ; miel ; gâteaux ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; limonades ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Solutions liquides pour cigarettes électroniques.
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