Déposée le 1 décembre 2005 par Sorcelle Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ARCANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est Sorcelle Laurent domicilié(e) 7 Rue du commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Sorcelle Laurent domicilié(e) 7 Rue du commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France.
La marque L'ARCANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARCANDE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.
Sorcelle Laurent - 7 Rue du commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France
M. Sorcelle Laurent - 7 Rue du commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2015 n°2600008 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-10-17
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons. Produits de l'imprimerie, guides touristiques, publications, livres, journaux, revues, papeterie, photographie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et vins pétillants. Pensions, hôtels, maisons de vacances ou autres établissements assurant un hébergement temporaire ; services de logement, chambres d'hôtes, gîtes ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; maisons de vacances.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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