PSINet Sorbie Europe BV Société de droit néerlandais
Présentation de la marque PSINet
Déposée le 13 septembre 2002 par la société étrangère Sorbie Europe BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « PSINet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la société étrangère Sorbie Europe BV domicilié(e) Kabelweg 21,1014 BA AMSTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PSINet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSINet est expirée depuis le 13 septembre 2012.
Sorbie Europe BV Société de droit néerlandais - Kabelweg 21,1014 BA AMSTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 26 avril 2005 - retrait partiel n°411452 - Publication au BOPI 2005-04-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Matériel d'ordinateurs, micrologiciels et logiciels ; équipements de communication ; équipement informatique et pour réseaux de communications ; publications électroniques ; équipement de sécurité ; média, appareils et instruments pour l'enregistrement, le stockage, la production, le support, la transmission, la manipulation, le traitement et la reproduction de sons, images, signaux, données, logiciels, signaux, codes et informations ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Services de publicité, de marketing et de promotion ; administration commerciale et assistance de gestion et conseils ; services de traitement des données ; services de gestion d'infrastructures ; informations, assistance et conseils commerciaux concernant la mise en oeuvre de logiciels, systèmes de traitement de l'information et technologie de l'information ; services de recherches et d'informations commerciales. Services de logement, hébergement et infrastructures pour équipements et systèmes informatiques, de mise en réseau, de communications, de l'Internet et de technologie de l'information. Services de communications, télécommunications et de diffusion ; services de fournisseurs de services Internet ; services de fournisseurs de services de réseaux de communications ; services de fourniture d'accès et location de temps d'accès à Internet et des réseaux de communications ; services dans le domaine du courrier électronique ; location d'appareils de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial d'informations pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations ; services de communication par réseaux mondiaux ; assistance, conseils et informations concernant tous les services précités. Informations, assistance, consultations et conseils en matière de logiciels, matériel informatique et microgiciels et de technologie de l'information ; programmation pour ordinateurs et analyse de systèmes informatiques ; accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; services de conception et de conception graphique ; services de conception de sites Web ; informations, assistance, consultations et conseils concernant l'Internet ; informations, consultations, assistance et conseils concernant la mise en oeuvre de logiciels, systèmes de traitement de l'information et technologie de l'information ; services de noms de domaine ; octroi de licences de logiciels ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location d'équipements informatiques ; services de sécurité, sécurité informatique et sécurité sur l'Internet ; services de fournisseurs de services d'applications informatiques et logicielles ; services d'hébergement sur l'Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.