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Marques déposées par la société SORBICA
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DEVANCEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVANCEY
SORBICA

Numéro de dépôt :
92425085
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2002

Présentation de la marque DEVANCEY

Déposée le 1 juillet 1992 par la société SORBICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVANCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société SORBICA domicilié(e) LD A PRABEY, 25770 FRANOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 529 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A CASALONGA JOSSE - France.

La marque DEVANCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVANCEY est expirée depuis le 1 juillet 2002.

SORBICA a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE MONDIALE DU BIJOU , SERGE DEVANCEY


SORBICA - LD A PRABEY, 25770 FRANOIS - France - SIREN 384529137


BUREAU D.A CASALONGA JOSSE - France


Inscription le 17 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159646 - Publication au BOPI 1993-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Joaillerie, horlogerie et chronométrie