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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORBIAL
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MELACTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELACTAN
SORBIAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3066559
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque MELACTAN

Déposée le 13 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELACTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SORBIAL domicilié(e) CP 60261, Z.I.S BLD PIERRE LEFAUCHEUX, 72024 LE MANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 246 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORBIAL S.A.S - France.

La marque MELACTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELACTAN est expirée depuis le 13 novembre 2010.

SORBIAL a également déposé les autres marques suivantes : AQUABIAL


SORBIAL S.A.S - CP 60261, Z.I.S BLD PIERRE LEFAUCHEUX, 72024 LE MANS CEDEX - France - SIREN 430246199


SORBIAL S.A.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 27 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510810 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-27

Produits destinés à l'alimentation animale.