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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORBIAL
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AQUABIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUABIAL
SORBIAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3497980
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
AQUABIAL de SORBIAL

Présentation de la marque AQUABIAL

Déposée le 30 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUABIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SORBIAL domicilié(e) Boulevard Pierre Lefaucheux, Z.I.S.,72024 LE MANS - 72024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 246 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC073408 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABIAL est expirée depuis le 30 avril 2017.

SORBIAL a également déposé les autres marques suivantes : MELACTAN


SORBIAL Société par Actions Simplifiée - Boulevard Pierre Lefaucheux, Z.I.S.,72024 LE MANS - 72024 - France - SIREN 430246199


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC073408 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 27 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510810 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-27

Aliments pour animaux.