Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baies-Mixtes
M. SORBES Roméo

Numéro de dépôt :
3960225
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
Baies-Mixtes de SORBES Roméo

Présentation de la marque Baies-Mixtes

Déposée le 12 novembre 2012 par monsieur SORBES Roméo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baies-Mixtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur SORBES Roméo domicilié(e) 19 Rue de Bourgogne - 91130 - RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SORBES Roméo domicilié(e) 19 Rue de Bourgogne - 91130 - RIS-ORANGIS - France.

La marque Baies-Mixtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baies-Mixtes est expirée depuis le 12 novembre 2022.


M. SORBES Roméo - 19 Rue de Bourgogne - 91130 - RIS-ORANGIS - France


M. SORBES Roméo - 19 Rue de Bourgogne - 91130 - RIS-ORANGIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.