Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les sales gamins
Soraya Pezzotta
Eric Charles

Numéro de dépôt :
3776783
Date de dépôt :
24/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Les sales gamins de Soraya Pezzotta

Présentation de la marque Les sales gamins

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2010 par Soraya Pezzotta et Eric Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les sales gamins »

Les déposants sont Soraya Pezzotta domicilié(e) 3 route du col amic - 68500 - wuenheim - France et Eric Charles domicilié(e) 1 rue du 11 novembre - 32250 - Montreal du gers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soraya Pezzotta domicilié(e) 3 route du col amic - 68500 - wuenheim - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Soraya Pezzotta - 3 route du col amic - 68500 - wuenheim - France

Eric Charles - 1 rue du 11 novembre - 32250 - Montreal du gers - France


Soraya Pezzotta - 3 route du col amic - 68500 - wuenheim - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564746 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.