Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU ROYAL DES PHAN *UN GOUT UN PALAIS UN DELICE*
Mlle Soraya DE CHAUMONT

Numéro de dépôt :
4134013
Date de dépôt :
15/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2024
AU ROYAL DES PHAN *UN GOUT UN PALAIS UN DELICE* de Soraya DE CHAUMONT

Présentation de la marque AU ROYAL DES PHAN *UN GOUT UN PALAIS UN DELICE*

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2014 par mademoiselle Soraya DE CHAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU ROYAL DES PHAN *UN GOUT UN PALAIS UN DELICE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Soraya DE CHAUMONT domicilié(e) 1er etage, 40 rue lieutenant Goinet - 97300 - Cayenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Soraya DE CHAUMONT domicilié(e) 1er etage, 40 rue lieutenant Goinet - 97300 - Cayenne - France.

La marque AU ROYAL DES PHAN *UN GOUT UN PALAIS UN DELICE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU ROYAL DES PHAN *UN GOUT UN PALAIS UN DELICE* arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.


Mlle Soraya DE CHAUMONT - 1er etage, 40 rue lieutenant Goinet - 97300 - Cayenne - France


Mlle Soraya DE CHAUMONT - 1er etage, 40 rue lieutenant Goinet - 97300 - Cayenne - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.