CAP VERT
Présentation de la marque CAP VERT
Déposée le 2 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SORAVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182020.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 2 juin 1991.
SORAVIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08