Déposée le 26 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ESPACES HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SORAL domicilié(e) 60, rue Lucette et René Desgrand,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 357 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.
La marque ESPACES HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORAL (S.A.S.) - 60, rue Lucette et René Desgrand,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 335357661
IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de jeux ; caractères d'imprimerie ; manuels ; livres ; livrets ; fiches (papeterie) ; clichés ; fournitures scolaires. Jeux, jouets. Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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