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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORAFOR
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QUALISER 9000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISER 9000
SORAFOR (SARL)

Numéro de dépôt :
95579882
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque QUALISER 9000

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORAFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « QUALISER 9000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORAFOR domicilié(e) 6 VOIE DE TROYES, 10700 TORCY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 744 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORAFOR - France.

La marque QUALISER 9000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISER 9000 est expirée depuis le 3 juillet 2005.

SORAFOR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NORMISO , NORMISO


SORAFOR (SARL) - 6 VOIE DE TROYES, 10700 TORCY LE GRAND - France - SIREN 339744542


SORAFOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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