Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARSHALL SCHOOL MS
M. sor alpaslan

Numéro de dépôt :
3936805
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
MARSHALL SCHOOL MS de sor alpaslan

Présentation de la marque MARSHALL SCHOOL MS

Déposée le 25 juillet 2012 par monsieur sor alpaslan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARSHALL SCHOOL MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur sor alpaslan domicilié(e) 35 rue chateau d'eau - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sor alpaslan domicilié(e) 35 rue chateau d'eau - 75010 - PARIS - France.

La marque MARSHALL SCHOOL MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSHALL SCHOOL MS est expirée depuis le 25 juillet 2022.


M. sor alpaslan - 35 rue chateau d'eau - 75010 - PARIS - France


M. sor alpaslan - 35 rue chateau d'eau - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598767 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.