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Marques déposées par la société SOQUE HOLDINGS (BERMUDA) LTD Société de capitaux des Bermudes
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PAPER-DRIVEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPER-DRIVEN
SOQUE HOLDINGS (BERMUDA) LTD Société de capitaux des Bermudes

Numéro de dépôt :
95565997
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015

Présentation de la marque PAPER-DRIVEN

Déposée le 4 avril 1995 par la société SOQUE HOLDINGS (BERMUDA) LTD Société de capitaux des Bermudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPER-DRIVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société SOQUE HOLDINGS (BERMUDA) LTD Société de capitaux des Bermudes domicilié(e) 41 Ceder Avenue Hamilton,BERMUDES (dossier no 2285384) - Bermudes.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARÉLLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2285384) - 75017 - France.

La marque PAPER-DRIVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPER-DRIVEN est expirée depuis le 4 avril 2015.

SOQUE HOLDINGS (BERMUDA) LTD Société de capitaux des Bermudes a également déposé les autres marques suivantes : V


SOQUE HOLDINGS (BERMUDA) LTD Société de capitaux des Bermudes - 41 Ceder Avenue Hamilton,BERMUDES (dossier no 2285384) - Bermudes


SANTARÉLLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2285384) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 10 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290132 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 31 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410123 - Publication au BOPI 2005-03-31

Inscription le 10 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290133 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 13 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384739 - Publication au BOPI 2004-01-13

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285384 - Publication au BOPI 2005-03-31

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Programmes d'ordinateurs, circuitrie d'ordinateurs et matériel périphérique utilisés pour la mémorisation, l'extraction, le scannage, la transmission et le partage de documents