Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE BASANE
SOPYRAM, SARL

Numéro de dépôt :
3708340
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
FLEUR DE BASANE de SOPYRAM

Présentation de la marque FLEUR DE BASANE

Déposée le 27 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPYRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE BASANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPYRAM domicilié(e) 4 rue Jules Védrines BP 94204 - 31031 - TOULOUSE cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 559 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPYRAM domicilié(e) 4 rue Jules Védrines BP 94204 - 31031 - TOULOUSE cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE BASANE est expirée depuis le 27 janvier 2020.

SOPYRAM a également déposé les autres marques suivantes : NOIR DE BASANE , ATELIER VEDRINES


SOPYRAM, SARL - 4 rue Jules Védrines BP 94204 - 31031 - TOULOUSE cedex 4 - France - SIREN 431559814


SOPYRAM - 4 rue Jules Védrines BP 94204 - 31031 - TOULOUSE cedex 4 - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers.