Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTOMAT
SOPYC-TOULOUSE (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1253440
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1993
OTOMAT de SOPYC-TOULOUSE (G.I.E

Présentation de la marque OTOMAT

Déposée le 8 décembre 1983 par SOPYC-TOULOUSE (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OTOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOPYC-TOULOUSE (G.I.E.) domicilié(e) 7, rue du Cirque, 75008 PARIS. - France.

La marque OTOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOMAT est expirée depuis le 8 décembre 1993.


SOPYC-TOULOUSE (G.I.E.) - 7, rue du Cirque, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription - Renonciation partielle n°33756 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°33756 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.