Déposée le 8 janvier 1988 par la société SOPRYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BYOTONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOPRYA domicilié(e) Société Anonyme, 130 rue de Courcelles, 75017 PARIS (dossier no 2104007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 075 555 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2104007) - France.
La marque BYOTONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYOTONUS est expirée depuis le 8 janvier 2008.
SOPRYA - Société Anonyme, 130 rue de Courcelles, 75017 PARIS (dossier no 2104007) - France - SIREN 398075555
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2104007) - France
Inscription le 22 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430663 - Publication au BOPI 2006-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1997 n°2104007 - Publication au BOPI 1997-12-19
Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327941 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272374 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 26 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162327 - Publication au BOPI 1993-08-26
Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°186047 - Publication au BOPI 1995-06-12
Inscription le 26 août 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°162325 - Publication au BOPI 1993-08-26
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, lait et produits laitiers, sauces, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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