Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOPROSUR
Numéro de dépôt :
969008
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Brieuc
Présentation de la marque SOPROSUR
Déposée le 23 septembre 1976 par Soprosur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Brieuc), la marque française « SOPROSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOPROSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOPROSUR est expirée depuis le 23 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537