Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1351560
Date de dépôt :
05/06/1985
Date d'expiration :
05/06/2005
Présentation de la marque FEEDOIL
Déposée le 5 juin 1985 par la société SOPROPECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « FEEDOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOPROPECHE domicilié(e) Z.I. de la Trésorerie, 62126 WIMILLE (dossier no 2050946) - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 820 254 .
La marque FEEDOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEEDOIL est expirée depuis le 5 juin 2005.
SOPROPECHE a également déposé les autres marques suivantes : SEAH SOY , SOLIVERT , SEAH INTERNATIONAL , SEAH-FISH HP , GUANORCIN 98 , S. SOLOROIL , SEAH-KRILL , SOLOR , RUMEAL , AUX SOURCES DE L'ALIMENTATION ANIMALE LA LORIENTAISE
Déposant :
SOPROPECHE - Z.I. de la Trésorerie, 62126 WIMILLE (dossier no 2050946) - France - SIREN 616820254
Historique :
Renouvellement avec limitation le 7 juin 1995 n°2050946 - Publication au BOPI 1995-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 10 juillet 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187396 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 4 juillet 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°187157 - Publication au BOPI 1995-07-04
Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184866 - Publication au BOPI 1995-05-04
Classe 00
Aliments primaires pour le bétail huile de poisson brute.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
