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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROMO - Société pour la promotion des ventes de Machines-outils françaises
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Acousticiel SILANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acousticiel SILANS
SOPROMO SARL - Société pour la promotion des ventes de Machines-outils françaises

Numéro de dépôt :
94551424
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque Acousticiel SILANS

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROMO - Société pour la promotion des ventes de Machines-outils françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Acousticiel SILANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROMO - Société pour la promotion des ventes de Machines-outils françaises domicilié(e) 45 rue Louis Blanc, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 116 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MAYOT Gérant SOPROMO - France.

La marque Acousticiel SILANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acousticiel SILANS est expirée depuis le 23 décembre 2004.


SOPROMO SARL - Société pour la promotion des ventes de Machines-outils françaises - 45 rue Louis Blanc, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 319116471


Monsieur Jean MAYOT Gérant SOPROMO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Logiciel d'application développé à partir de logiciels utilitaires permettant la description acoustique modulaire d'une machine, la prévision de son émission sonore, la préconisation de solutions de réduction des émissions, le calcul de leur efficacité, leur coût et comportant également une somme d'informations techniques sur l'acoustique et la réglementation sur le bruit