Déposée le 12 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWEELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROLIA domicilié(e) ZA de Courtaboeuf, 3 Avenue du Québec, BAT. HUDSON-LES ULIS - 91943 - COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 307 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque SWEELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPROLIA, Société par actions simplifiée - ZA de Courtaboeuf, 3 Avenue du Québec, BAT. HUDSON-LES ULIS - 91943 - COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 381307834
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2001 n°2193161 - Publication au BOPI 2001-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 29 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536708 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463016 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 30 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628330 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table; linge de lit, taies d'oreiller, linge de bain, mouchoirs
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SWEELIT"