Déposée le 17 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFORT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROLIA domicilié(e) 31 Route de Poitiers, 79700 MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 307 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis PRISSET - France.
La marque CONFORT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl SOPROLIA - 31 Route de Poitiers, 79700 MAULEON - France - SIREN 381307834
Jean-Louis PRISSET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Literies, meubles, sièges, glaces (miroirs), cadres de décoration, matelas, sommiers, cadres lattes Produits textiles : linge de maison, linge de lit, linge de table, rideaux, linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures, oreillers, traversins, couettes, couvre-lits, coussins Appareils et instruments de mesure permettant un comparatif entre différents types de conforts de produits literies ou sièges, tenant compte du poids et de la morphologie de l'utilisateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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